Mentions légales | DeposArk

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 01 Février 2025

Éditeur du Site

Nom de l'entreprise : DeposArk

Forme juridique : suarl

Siège social : tunis-tunisie

E-mail : contact@deposark.com

Hébergement

Hébergeur : OVHcloud

Adresse : Immeuble Al Karama Holding, 1er étage, rue du Lac d'Annecy-Passage du Lac Malawi, les berges du Lac 1053 Tunis

Téléphone : +216 71 966 044

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site deposark.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Deposark.

Toute reproduction sans autorisation écrite est strictement interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Limitation de Responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

Deposark ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

CNIL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :

  • Droit d'accès (article 39)
  • Droit de rectification (article 40)
  • Droit d'opposition (article 38)

Pour exercer ces droits : contact@deposark.com

Assistant Expert Deposark

Mobile • Computer • WordPress